Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EDUC
Numéro de dépôt :
1563964
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
30/11/1999
Présentation de la marque EDUC
Déposée le 30 novembre 1989 par SEIGNOLLES ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « EDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDUC est expirée depuis le 30 novembre 1999.
SEIGNOLLES ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20